Actes municipaux
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DÉCISION MUNICIPALE 2024.01: Prestation de service avec Symphony Productions pour l’organisation du festival Têtes d’Oeufs
DÉCISION MUNICIPALE 2024.02 : Avenant au marché public N°2023/02 gestion pédagogique des accueils de loisirs sans hébergement extra-scolaire
DÉCISION MUNICIPALE 2024.03 : Distribution du magazine trimestriel l’Agglo
DÉCISION MUNICIPALE 2024.04 : Marché public Accords cadre multi attributaires pour des travaux de voirie et de pluvial
DÉCISION MUNICIPALE 2024.05 : Convention de mise à disposition du Mémorial Itinérant du camp de Rivesaltes
DÉCISION MUNICIPALE 2024.06 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un espace de restauration dans le parc à Toulouges
DÉCISION MUNICIPALE 2024.07 : Contrat de location du box de stationnement N°17 parking
DÉCISION MUNICIPALE 2024.08 : Contrat de location du box de stationnement N°6 parking CO.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.09 : Chemin de croix à la communauté des paroisses PAU I TREVA
DÉCISION MUNICIPALE 2024.10 : Convention partenariat entre la ville et Les Trigonelles
DÉCISION MUNICIPALE 2024.11 : Convention partenariat entre la ville et la Ligue de l’Enseignement
DÉCISION MUNICIPALE 2024.12 : Convention partenariat ville et le Tururut Théâtre
DÉCISION MUNICIPALE 2024.13 : Convention partenariat entre la ville et la Compagnie Les Trigonelles
DÉCISION MUNICIPALE 2024.14 : Convention partenariat entre la ville et la Ligue de l’Enseignement des PO
DÉCISION MUNICIPALE 2024.15 : Convention partenariat entre la ville et Tururut Théâtre
DÉCISION MUNICIPALE 2024.16 : Convention mise à disposition d’équipements sportifs
DÉCISION MUNICIPALE 2024.17 : Attribution marché subséquent Voirie à EIFFAGE
DÉCISION MUNICIPALE 2024.18 : Occupation temporaire du domaine public
DÉCISION MUNICIPALE 2024.19 : Signature convention honoraires avec Me Pons Serradeil
DÉCISION MUNICIPALE 2024.20 : Ligne de trésorerie auprès du Crédit Mutuel – renouvellement
DÉCISION MUNICIPALE 2024.21 : Cession par PMMCU de 2 vélos Sankéo
DÉCISION MUNICIPALE 2024.22 : Demande de participation financière auprès de PMM
DÉCISION MUNICIPALE 2024.23 : Location box parking Co à M. BRETON.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.24 : Marché public Fourniture de Gaz attribué à EDF électricité.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.25 : Recrutement Responsable Serv Restauration – Contrat de prestation Vision Partagée.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.26 : Recrutement Directeur Pôle Aménagement du Territoire – Contrat de prestation avec Vision partagée.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.27 : Convention dépôt d’une oeuvre d’art.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.28 : Adhésion 2024 Fondation du patrimoine.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.29 : Déplacement transformateurs EDF.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.30 : Attribution marché GMAO.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.31 : Attribution marché organisation spectacles à ANIM PASSION.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.32 : Location appartement n° 4 rue Gisclard.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.33 :Contrat maintenance JVS MAIRISTEM.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.34 : Renouvellement convention mise à disposition d’un bâtiment communal dans le parc de Clairfont à l’association Charles Flahault et la TRAM 66.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.35 : Mise à disposition chalet Noël Sté Boîte à Sardines.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.36 : Mise à disposition chalet Noël Sté BL Gourmetterie Vauban.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.37 : Mise à dispositon chalet Noël Sté LMPA.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.38 : Location chalet à la Sté Le Tartard.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.39 : Location chalet Village de Noël à l’ass. Coup d’pouce.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.40 : Mise à disposition chalet de Noël à la sté SAN SEBASTIAN.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.40 : Mise à disposition chalet de Noël à la sté CHALET DE L’OURS.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.42 : Mise à disposition chalet Noël Sté J.V.T VIDAL.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.43 : Mise à disposition Parc Maison citoyen à A. DE ALMEIDA-Marché artisanal.
DÉCISION MUNICIPALE 2024.44 : Location chalet et patinoire Noël 2024 à la société CATAJUMP.
DECISION MUNICIPALE N° 2024.45 Mise à disposition d’un chalet à Mme BROUARD et M. SANCHEZ
DECISION MUNICIPALE N° 2024.46 Fourniture poste de transformation 4UF Place Abelanet
DECISION MUNICIPALE N° 2024.47 avenant 2 marché public de gestion des ALSH
DECISION MUNICIPALE 2024.48 Avenant Conventions chalets et patinoire
Decision-municipale-2025.01-Place-Abelanet-mission-CSPS-atribuee-a-BUREAU-VERITAS
DÉCISION MUNICIPALE 2025.02 Avenant SARL MEZU MEZU- Convention occupation temporaire espace restauration parc
Décision municipale 2025.03 Retrocession de concession demandée par Mr Martial
Décision municipale 2025.04 Convention de partenariat avec la compagnie Les Trigonelles
Décision municipale 2025.05 Convention de partenariat avec la Ligue de l’Enseignement des P-O
Décision municipale 2025.06 Convention de partenariat avec le Tururut théâtre
Décision municipale 2025.07 Avenant 6 SARL MEZU convention occupation temporaire du domaine public
Décision municipale 2025.08 sur une demande de participation financière auprès de Perpignan Méditerranée Métropole dans le cadre de l’organisation d’opérations conjointes de marketing territorial à rayonnement communautaire
Décision municipale 2025.09 sur une mission de conseils et d’assistance dans le cadre d’une consultation pour le marché des assurances attribuée à MG RISK CONSULTANTS
Décision municipale 2025.10 Demande participation financière pour le ” Championnat du monde de saucisse Catalane “
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