Le conseil d'administration
>>Le Conseil d'Administration du CCAS est présidé par Monsieur Nicolas Barthe, maire. Il est composé de 8 conseillers municipaux élus, de 8 personnes qualifiées nommées par le Président et d'un Conseiller Technique . Ce conseil d'administration est renouvelé tous les 6 ans.
>> conseil d'administration : jeudi 30 novembre 2023
Ordre du jour - synthèse - procés verbal
Délibération N°01 > Réorganisation du CCAS - Modification de l'organigramme
Délibération N°02 > Réorganisation du CCAS Modification du tableau des effectifs
Délibération N°03 > SAD Mise en conformité des documents administratifs
Délibération N°04 > CCAS Décision modificative n°1
Délibération N°04bis > CCAS Subvention exceptionnelle budget M22
Délibération N°05 > SAD Décision modificative n°2
Délibération N°06 > Livraison des repas à domicile Actualisation des tarifs
Délibération N°07 > Renouvellement de la convention de subvention au titre du dispositif Conseiller Numérique France Service
Délibération N°08 > Renouvellement du versement du CIA
>> conseil d'administration : jeudi 6 juillet 2023
Délibération N°01 > Convention tripartite CPAM - CARSAT -CCAS de Toulouges
Délibération N°02 > Convention avec la Société Médias Presse
Délibération N°03 > Maison du Citoyen Actualisation des tarifs
Délibération N°04 > Autorisations spéciales d'absence liées à des évènements familiaux, maternité et vie courante
Délibération N°05 > Taux de promotion pour les avancements de grade
Délibération N°06 > Convention de partenariat CCAS Commune de Toulouges
conseil d'administration : jeudi 13 avril 2023
Liste des délibérations prises lors du Conseil d’administration
Délibération N°01 > Convention d'adhésion du CCAS à la médiation préalable obligatoire
Délibération N°02 > Convention d'adhésion du CCAS avec le CDG66 à la fonction d'inspection
Délibération N°03 > Budget M14 Approbation du compte de gestion
Délibération N°04 > Budget M14 Vote du compte administratif
Délibération N°05 > Budget M14 Affectation du résultat
Délibération N°06 > Budget M14 Approbation du budget primitif
Délibération N°07 > Budget M22 Approbation du compte de gestion
Délibération N°08 > Budget M22 Vote du compte administratif
Délibération N°09 > Budget M22 Affectation du résultat
Décision modificative N°1 > Délibération N°2023-04-15 Budget M22
Délibération N°10 > Budget M22 Approbation du budget primitif
Délibération N°11 > Télé alarme Actualisation du barême
Délibération N°12 > Résidence Cassanyes Actualisation des tarifs
Délibération N°13 > Attribution d'une subvention Association Coup d'Pouce
Délibération N°14 > Cotisation à l'UDCCAS
>> Conseil d'administration : jeudi 9 mars 2023
Liste des délibérations prises lors du Conseil d’administration
Délibération N°01 > Modification du tableau du CA
Délibération N°02 > Actualisation des commissions
Délibération N°03 > Convention d'accompagnement pour l'optimisation des chrages patronales
Délibération N°04 > RJM Actualisation des contrats de séjour
Délibération N°05 > RJM Cautionnement des loyers
Délibération N°06 > SAD Actualisation tarif HPC
Délibération N°07 > Rapport d'Orientation Budgétaire
>> Les membres élus :
Pascale MICHEL
Serge CIVIL
Béatrice BAILLEUL
Thierry SEGARRA
Aurélie PASTOR-BARNEOUD
Patrice PASTOU
Laurent ROSELLO
Catherine BRET
>> Les membres nommés :
Pascal BLASCO, représentant des Associations œuvrant dans l’insertion et la lutte contre exclusion
Sylvie VENTURA, représentant les Associations de Personnes Handicapées
Pierre DEMONTE, représentant des Associations Familiales (UDAF)
Raymonde BRESSON, représentant les Associations de Retraités et des Personnes Agées
Ginette SZEMBEL, Personne Qualifiée
Muriel REAL, Personne Qualifiée
Laurette NARANJO, Personne Qualifiée
Sandrine BOUILS, Personne Qualifiée
>>Les commissions :
Les commissions, instances de réunions et de réflexions, se réunissent régulièrement pour définir les orientations du CCAS et traiter des différents dossiers. Il en existe trois :
- commission AIDES ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
- commission PERSONNES AGEES
- commission FAMILLE CITOYENNETE